Spécialité : Droit privé

Veille Droit Animal

Valentin Brunet

Publié en 2024

Création d’un site internet recensant la législation et la réglementation relatives à la protection des animaux, au niveau européen et français

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Tous animaux

Mots-clés : Tous sujets

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Le bien-être animal : de la science au droit

Hild S., Schweitzer L.

Publié en 2018

Chercheurs, experts, membres de la Commission européenne ou du ministère de l’Agriculture se sont succédé pour répondre à plusieurs questions du plus haut intérêt : quelle définition scientifique donner au bien-être de l’animal ? Sur quels critères l’évaluer ? Quels droits nationaux ou internationaux le prennent-ils en compte ? Quels animaux sont concernés ? Quels obstacles s’opposent au souci d’assurer le bien-être animal ? Les réponses données conforteront les démarches à conduire en faveur de dispositions réglementaires nouvelles.

Types de document : Ouvrage scientifique

Catégories d'animaux : Monogastriques, Ruminants

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Adaptation du milieu à l'animal, Enjeux sociétaux, Relation homme-animal, Système d'élevage