Mentions légales

PROPRIÉTÉ DU SITE CNR BEA

Ce site relève des traités internationaux et de la législation française sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle et est conforme aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique. La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse du CNR BEA.

Editeur :

Centre National de Référence pour le Bien-Être Animal
Siège social : 147, rue de l’Université – 75338 Paris Cedex 07
SIRET : En attente de publication.
Code APE : En attente de publication.
Directeur de la publication: Monsieur Alain BOISSY, directeur.

Hébergement :

No Limit Network SARL

10 allée Evariste Galois
63 000 Clermont-Ferrand
SARL au capital de 50 000 euros
RCS : Clermont Ferrand 793 496 662
Directeur de la publication: Nicolas BELAN