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Evaluation du BEA et EtiquetageRéglementation

USDA Publishes New Standards for Organic Livestock and Poultry Production, Promotes More Competitive Organic Market

By 25 octobre 2023novembre 8th, 2023No Comments

Type de document : communiqué de presse de l’USDA

Auteur : USDA

Extrait en français (traduction) : L’USDA publie de nouvelles normes pour la production biologique de bétail et de volaille, afin de rendre le marché biologique plus compétitif.
Le secrétaire à l’Agriculture Tom Vilsack a présenté aujourd’hui en avant-première le règlement final sur les normes relatives au bétail et à la volaille bio (OLPS). […] Ce nouveau règlement répond au fort intérêt manifesté par les consommateurs et le secteur de l’agriculture biologique. L’USDA a encouragé le public à faire part de ses observations et a reçu plus de 40 000 commentaires écrits, qui ont tous été soigneusement examinés afin d’éclairer la rédaction de cette réglementation finale. L’USDA a également organisé une session publique de consultation le 20 août afin d’entendre les commentaires du public sur la proposition de règlement. L’OLPS améliore l’uniformité des exigences en matière de bien-être animal pour le bétail et la volaille biologiques, en favorisant leur bien-être et leurs comportements naturels.

La réglementation finale définit des normes plus cohérentes dans six domaines clés, à savoir :
– Exigences en matière d’espace extérieur : L’OLPS fixe des exigences minimales en matière d’espace extérieur pour les volailles biologiques et impose un accès facile à l’extérieur. Les espaces extérieurs doivent être constitués d’au moins 75 % de terre et inclure de la végétation dans la mesure du possible.
– Conditions de vie à l’intérieur et à l’extérieur : Les abris doivent disposer de suffisamment d’espace pour que les animaux puissent se coucher, se lever, se retourner, étirer complètement leurs membres ou leurs ailes et exprimer leurs comportements naturels, tels que le fouissement chez les porcs et le grattage chez les poulets. Les aires de couchage doivent être suffisamment grandes et confortables pour que le bétail reste propre (pour l’espèce), sec et exempt de lésions.
– Densité de peuplement des volailles : Le règlement fixe des exigences spécifiques pour les densités de peuplement à l’intérieur et à l’extérieur afin de s’aligner sur les recommandations du comité consultatif, les normes de bien-être animal de tierces parties et les commentaires publics des parties prenantes de l’agriculture biologique.
– Pratiques sanitaires préventives : Les producteurs doivent maintenir des pratiques de prévention en matière de santé, notamment une alimentation suffisante et des plans complets de prévention des parasites. Les animaux doivent être traités avec des médicaments autorisés afin de minimiser la douleur, le stress et la souffrance. Tous les traitements nécessaires doivent être administrés, même si l’animal perd son statut biologique.
– Altérations physiques et euthanasie : Les altérations physiques ne sont autorisées qu’à des fins d’identification ou pour la sécurité des animaux, et certaines altérations sont totalement interdites. Les altérations doivent être effectuées à un âge jeune pour l’espèce et de manière à réduire au minimum la douleur et le stress de l’animal. L’euthanasie sans cruauté ne peut être pratiquée que si aucun traitement n’est envisageable.
– Transport, manipulation et abattage : Les exploitations doivent décrire comment la gestion biologique et le bien-être des animaux seront maintenus pour les transports de plus de huit heures. Les animaux doivent être aptes au transport. Le mode de transport doit être adapté à la saison pour protéger le bétail du froid ou de la chaleur. Les exploitations doivent respecter les normes d’abattage sans cruauté de l’USDA (FSIS).

En partenariat avec les certificateurs accrédités par l’USDA, le National Organic Program de l’USDA supervisera la mise en œuvre et le respect de ces nouvelles normes plus cohérentes afin de soutenir la croissance du marché biologique. La mise en œuvre de l’OLPS offrira aux éleveurs de bétail et de volaille, ainsi qu’aux entreprises – y compris celles qui souhaitent passer à l’agriculture biologique – davantage de possibilités d’exercer une concurrence loyale sur le marché. Le règlement renforce la confiance des consommateurs dans le label biologique de l’USDA en alignant davantage les normes biologiques sur les attentes des consommateurs en matière de bien-être animal. De nombreux consommateurs sont prêts à payer un supplément pour des produits d’élevage biologiques, en particulier dans le secteur du poulet, des œufs et de la viande biologiques. En renforçant la confiance des consommateurs dans le label biologique et en alignant la norme biologique sur les préférences des consommateurs en matière de bien-être animal, l’USDA contribue à accroître la valeur des producteurs et à créer un système alimentaire plus équitable, plus compétitif et plus transparent. […]Le règlement final sera publié dans le Registre Fédéral (Federal Register). Un aperçu de la règle est disponible sur le site web de l’AMS.

Extrait en anglais (original) : Agriculture Secretary Tom Vilsack today previewed the Organic Livestock and Poultry Standards (OLPS) final rule. […] This change was driven by strong interest from consumers and the organic industry. USDA encouraged the public to comment and USDA received more than 40,000 written comments, all of which were carefully reviewed to inform drafting of this final rule. USDA also held a listening session on August 2022 to hear public comments on the proposed rule. OLPS improves uniformity with regard to animal welfare practice requirements for organic livestock and poultry, promoting their well-being and natural behaviors.
The final rule outlines more consistent standards for six key areas, including:
– Outdoor space requirements: OLPS sets minimum outdoor space requirements for organic poultry and requires ready access to the outdoors. Outdoor areas must be at least 75 percent soil and include vegetation to the degree possible.
– Indoor and outdoor living conditions: Shelters must have sufficient space for livestock to lie down, stand up, turn around, fully stretch their limbs or wings and express natural behaviors, such as rooting in pigs and scratching in chickens. Bedding areas must be sufficiently large and comfortable to keep livestock hygienic (for the species), dry and free of lesions.
– Poultry stocking densities: The rule sets specific requirements for indoor and outdoor stocking densities to align with advisory board recommendations, third-party animal welfare standards and public comments from organic stakeholders.
– Preventative health care practices: Producers must maintain preventative health care practices that include sufficient nutrition and comprehensive parasite prevention plans. Animals must be treated with allowed medicines to minimize pain, stress and suffering. All necessary treatment must be administered, even if the animal loses its organic status.
– Physical alterations and euthanasia: Physical alterations are permitted only for identification purposes or the safety of the animals, and certain alterations are prohibited altogether. Alterations must be performed at a young age for the species and in a manner that minimizes the animal’s pain and stress. Humane euthanasia may only be used if treatment is not an option.
​- Transport, handling and slaughter: Operations must describe how organic management and animal welfare will be maintained for transport that exceeds eight hours​. Animals must be fit for transport. The mode of transport must be seasonally appropriate to protect livestock from cold or heat​. Operations must adhere to USDA (FSIS) humane slaughter standards​.
In partnership with USDA-accredited certifiers, USDA’s National Organic Program will oversee the implementation of and enforce compliance with these new, more consistent standards to support the growth of the organic market.
Implementing OLPS will give organic livestock and poultry farmers, ranchers and businesses – including those interested in transitioning to organic – more opportunities to compete fairly in the market. The rule supports ongoing consumer confidence and trust in the USDA organic seal by better aligning the organic standards with consumers’ expectations for animal welfare. Many consumers are willing to pay a premium for organic livestock products, particularly for the organic chicken, egg and meat industry. By increasing consumer trust in the organic label by aligning the organic standard with consumers’ animal welfare preferences, USDA is helping to deliver greater value to producers, and creating a fairer, more competitive and transparent food system.
[…]The final rule will be published in the Federal Register. A preview of the rule is available on the AMS website.

Communiqué ayant donné lieu à un article dans Crumpe le 26 octobbre 2023 : Plus de bien-être animal ou plus de protection de l’environnement ?

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Extrait du site de l’USDA