Spécialité : Droit animal

Rethinking Animal Welfare in a Globalised World: Cultural Perspectives, Challenges, and Future Directions

Oxley Heaney, S.; Szydlowski, M.; Hill, K.; Hooper, J.

Publié en 2025

Revue sociologique traitant du bien-être des humains et des animaux autres qu’humains confronté à des défis découlant des frontières culturelles, politiques et sociales. Une approche trans-espèce est essentielle pour comprendre et gérer ces relations complexes à l’ère de l’Anthropocène.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Tous animaux

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Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°3207 : Abandons d’animaux, obligation d’identification et stérilisation

question : Aurélien Dutremble (RN). Réponse : Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Publié en 2025

Un député interpelle le gouvernement au sujet de la surpopulation des refuges et à l’augmentation des abandons d’animaux. Le Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire rappelle les mesures de protection animale qu’il déploie via un plan dédié. Celui-ci vise à prévenir les abandons, améliorer la gestion de l’errance et renforcer les sanctions, tout en mobilisant des financements et une coopération interministérielle.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Canins, Félins

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Translating Ethical Principles into Law, Regulations and Workable Animal Welfare Practices

David J. Mellor, Mette Uldahl

Publié en 2025

Commentaire de philosophie traitant de l’évolution des lois sur le bien-être animal. Elle reflète l’évolution des attitudes éthiques, passant de la prévention des mauvais traitements à un devoir de diligence envers les animaux. Un cadre juridique structuré en quatre niveaux et un processus d’évaluation en quatre étapes permettent d’intégrer explicitement des principes éthiques dans la gestion du bien-être animal.

Types de document : Article scientifique

Catégories d'animaux : Tous animaux

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Parlement européen : réponse écrite à la question E-002928/2024 : Protection of hunting dogs in Spain

question : Maria Ohisalo (Verts/ALE). Réponse : Mr Várhelyi au nom de la Commission européenne

Publié en 2025

Réponse à une question visant à savoir si la future législation européenne sur les chiens et les chats comportera des mesures pour éviter les actes de maltraitance et de cruauté subis de façon traditionnelle sur les chiens de chasse espagnols en fin de saison de chasse.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Canins

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Industry stakeholders attitudes and beliefs about tail biting and docking in pigs – A case study in Switzerland and Spain

Andrea Knörr, Xiao Zhou, Angela Bearth, Beatriz Garcia-Morante, Carla Correia-Gomes, Joaquim Segalés, Thomas Echtermann, Michael Siegrist

Publié en 2025

Article scientifique montrant que la perception des risques liés à l’absence de caudectomie d’éleveurs de porcs espagnols est plus négative que celles d’éleveurs de porcs suisses, qu’il s’agisse de l’effet sur le bien-être des animaux ou sur la production. Il recommande de travailler à la communication auprès des éleveurs pour favoriser l’arrêt de la caudectomie.

Types de document : Article scientifique

Catégories d'animaux : Porcins

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Evaluating animal consciousness: An emerging field shows how animal feelings can be studied scientifically

Kristin Andrews, Jonathan Birch, Jeff Sebo

Publié en 2025

Article reprenant les récentes connaissances scientifiques concernant la conscience animale. Si les études sur les abeilles, seiches et poissons suggèrent des signes de conscience, leur acceptation comme preuve aurait des implications majeures pour les neurosciences et la protection animale. Cependant, l’absence de théorie unifiée et de définition précise complique l’évaluation de la conscience animale.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Tous animaux

Mots-clés : Conscience, Douleur, Processus cognitif

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Arrêté du 19 juillet 2024 portant publication de la liste des organismes de formation habilités à mettre en œuvre l’action de formation professionnelle continue pour les personnes exerçant des activités liées aux animaux de compagnie d’espèces domestiques

L. Maurer

Publié en 2024

Arrêté ministériel modifiant l’encadrement de la formation pour l’ACACED

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Canins, Félins

Mots-clés : Commerce d'animaux, Education, Identification, Maltraitance

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Les normes de bien-être animal en aquaculture

Alice Di Concetto, Anatole Poinsot, Wasseem Emam, Carlos Vera

Publié en 2025

Synthèse de la législation européenne sur l’aquaculture, principalement sur les poissons d’élevage. Si l’opinion publique a pris conscience de la question du bien-être en aquaculture, le législateur européen n’a pas encore passé de nouvelle loi. L’article reprend les lois en vigueurs dans l’UE, notamment les normes volontaires développées dans certains pays.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Poissons

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Système d'élevage

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Looking back, looking forward: changes in the scope of the subject ‘animal welfare’ within the World Organisation for Animal Health

L. J. Keeling

Publié en 2025

Article résumant l’évolution du traitement du bien-être animal par l’OMSA selon trois catégories : l’acceptation du bien-être animal en tant que thème à part entière, lié à la santé animale mais néanmoins distinct de celle-ci ; l’élargissement de sa portée, qui couvre toutes les catégories d’animaux domestiques et sauvages ; la contextualisation croissante du bien-être animal afin de rendre compte des attitudes et besoins spécifiques propres aux différentes régions du globe.

Types de document : Avis

Catégories d'animaux : Tous animaux

Mots-clés : Enjeux sociétaux

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A History of Pain Studies and Changing Attitudes to the Welfare of Crustaceans

R. W. Elwood

Publié en 2025

Article de synthèse montrant l’évolution de l’idée de douleur chez les Crustacés au cours du temps. Il existe de nombreuses études scientifiques apportant des indices, mais pas de preuves incontestables, de la sensibilité des Crustacés à la douleur. Comme il est difficile de prouver sans aucun doute possible que les Crustacés ressentent de la douleur, certains la remettent en cause alors que d’autres jouent le principe de précaution. C’est ce dernier qui a abouti à l’inclusion des crustacés décapodes dans l’Animal Welfare (Sentience) Act 2022 (loi sur le bien-être des animaux) britannique.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Arthropodes

Mots-clés : Conscience, Douleur, Euthanasie

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