Discipline : Droit

Évaluation de l’impact du PSN sur le bien-être animal-rapport final

EY

Publié en 2026

Evaluation du PSN menée sous l’angle thématique du bien-être animal (BEA), couvrant les années 2023 et 2024, soit les deux premières années effectives de mise en œuvre du PSN PAC. Analyse de la contribution des interventions de la PAC au BEA ainsi que leur cohérence et leur complémentarité avec les autres mesures pertinentes.

Types de document : Revue technique

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Porcins, Volailles

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La protection des chats et des chiens en droit de l’Union européenne

The European Institute for Animal Law & Policy

Publié en 2026

Publication d’un livre sur la protection des chiens et chats en droit de l’Union

Types de document : Ouvrage technique

Catégories d'animaux : Canins, Félins

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Apports et limites des démarches participatives et de coconception pour améliorer le bien-être de l’animal en élevage

Vanessa Lollivier, Sarah Lombard, Anne Collin, Aurélia Warin, Romain Piovan, Laurence Fortun-Lamothe

Publié en 2025

Article explicitant en quoi les démarches participatives et de coconception peuvent être intéressantes pour améliorer le bien-être de l’animal en élevage, en quoi elles consistent, quels sont leurs apports mais aussi leurs limites.

Types de document : Article scientifique

Catégories d'animaux : Tous animaux

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No mention of animal welfare in the United Nations’ sustainable development goals? But this may be a good thing!

Jacob Bull, Birte L Nielsen, Anna Silvera, Håkan Tunon, Linda J Keeling

Publié en 2026

Article d’opinion soutenant que l’absence de référence au bien-être animal dans les objectifs de développement durable des Nations Unies n’est pas préjudiciable puisque cela implique d’intégrer le bien-être animal dans l’ensemble des démarches de durabilité.

Types de document : Avis

Catégories d'animaux : Tous animaux

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A Pig’s Tail: How Europe is moving beyond routine tail docking

The Animal Law foundation

Publié en 2026

Rapport analysant pourquoi la caudectomie des porcs, bien qu’interdite en routine, reste courante au Royaume-Uni, en comparaison avec d’autres pays européens

Types de document : Revue technique

Catégories d'animaux : Porcins

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Chiens de race : l’esthétique peut-elle justifier la souffrance ?

Valérie Chansigaud

Publié en 2026

Article reprenant l’histoire de la sélection d’animaux de morphotypes extrêmes et décrivant les problèmes de santé et de bien-être qui en découlent.

Types de document : Revue technique

Catégories d'animaux : Canins, Félins

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Code sanitaire pour les animaux terrestres. Section 7 : Bien-être animal. Chapitre 7.4. : Transport des animaux par voie aérienne

OMSA

Publié en 1982

Code sanitaire de l’OMSA pour les animaux terrestres pour le transport par voie aérienne

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Mammifères, Ovins, Porcins, Volailles

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Code sanitaire pour les animaux terrestres. Section 7 : Bien-être animal. Chapitre 7.3. : Transport des animaux par voie terrestre

OMSA

Publié en 1982

Code sanitaire de l’OMSA pour les animaux terrestres pour le transport par voie terrestre

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Mammifères, Ovins, Porcins, Volailles

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Code sanitaire pour les animaux terrestres. Section 7 : Bien-être animal. Chapitre 7.2. : Transport des animaux par voie maritime

OMSA

Publié en 1982

Code sanitaire de l’OMSA pour les animaux terrestres pour le transport par voie maritime

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Mammifères, Ovins, Porcins, Volailles

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Nouveaux Animaux de Compagnie : état des lieux en France métropolitaine et problématiques liées à leur détention

Blanche Montero

Publié en 2023

Rapport de thèse vétérinaire traitant des Nouveaux Animaux de Compagnie (NAC) en France. La popularité croissante des NAC pose des enjeux réglementaires, de bien-être animal, de commerce illégal et de risques sanitaires, soulignant le rôle clé des vétérinaires et de la sensibilisation du public.

Types de document : Ouvrage scientifique

Catégories d'animaux : NAC

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