Discipline : Droit

Code sanitaire pour les animaux terrestres. Section 7 : Bien-être animal. Chapitre 7.4. : Transport des animaux par voie aérienne

OMSA

Publié en 1982

Code sanitaire de l’OMSA pour les animaux terrestres pour le transport par voie aérienne

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Mammifères, Ovins, Porcins, Volailles

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Code sanitaire pour les animaux terrestres. Section 7 : Bien-être animal. Chapitre 7.3. : Transport des animaux par voie terrestre

OMSA

Publié en 1982

Code sanitaire de l’OMSA pour les animaux terrestres pour le transport par voie terrestre

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Mammifères, Ovins, Porcins, Volailles

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Code sanitaire pour les animaux terrestres. Section 7 : Bien-être animal. Chapitre 7.2. : Transport des animaux par voie maritime

OMSA

Publié en 1982

Code sanitaire de l’OMSA pour les animaux terrestres pour le transport par voie maritime

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Mammifères, Ovins, Porcins, Volailles

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Nouveaux Animaux de Compagnie : état des lieux en France métropolitaine et problématiques liées à leur détention

Blanche Montero

Publié en 2023

Rapport de thèse vétérinaire traitant des Nouveaux Animaux de Compagnie (NAC) en France. La popularité croissante des NAC pose des enjeux réglementaires, de bien-être animal, de commerce illégal et de risques sanitaires, soulignant le rôle clé des vétérinaires et de la sensibilisation du public.

Types de document : Ouvrage scientifique

Catégories d'animaux : NAC

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Ensuring ethical production of beef: A comprehensive risk assessment of animal welfare during transportation and slaughter processes

Piotr Janiszewski, Marco Misuraca, Egidia Costanzi, Beniamino Cenci Goga

Publié en 2025

Projet de l’EFSA visant à moderniser les chemins de manipulation des bovins pendant le transport et le processus d’abattage, pour réduire stress, contraintes et risques de blessures. Ce projet démontre comment le respect des normes de bien-être animal peut être harmonisé avec l’efficacité opérationnelle, la sécurité et la qualité des produits.

Types de document : Article technique

Catégories d'animaux : Bovins

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Parlement européen : réponse à la question prioritaire P-003765/2025 : Commission response to ongoing animal welfare breaches in transport and the need to ban live animal transport to safeguard animal welfare

Question : Anja Hazekamp (The Left). Réponse : Mr Várhelyi au nom de la Commission européenne

Publié en 2025

En réponse à une question parlementaire au sujet de l’interdiction du transport d’animaux vivants, la Commission européenne a reconnu de graves problèmes de bien-être animal lors du transport, notamment aux frontières, et elle a souligné la responsabilité des États membres dans l’application effective des règles existantes. Elle met en avant des mesures opérationnelles immédiates, comme la coopération avec la Turquie et la Bulgarie et l’amélioration des procédures via TRACES, ainsi qu’une révision législative en cours pour renforcer la protection des animaux. Tout en soutenant le recours accru au commerce de viande et de matériel génétique, la Commission estime que le transport d’animaux vivants reste, dans certains cas, nécessaire au fonctionnement des filières.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Porcins, Volailles

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The road to reform : in support of a strong revision of animal transport rules

Gabriela Kubíková

Publié en 2025

Note d’orientation vers une réforme de la réglementation européenne sur le transport d’animaux vivants

Types de document : Avis

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Poissons, Porcins, Volailles

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The Protection of Cats and Dogs in EU Law – Companion for Life: From Ownership to Responsibility

The European Institute for Animal Law & Policy, Almo Nature, Fondazione Capellino, Deutscher Tierschutzbund

Publié en 2025

Livre blanc sur la protection des chats et des chiens dans l’UE

Types de document : Revue technique

Catégories d'animaux : Canins, Félins

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A survey on management of milk feeding, weaning and housing of conventional and organic dairy calves in Europe

Otten, N.D., Welk, A., Jensen, M.B.

Publié en 2025

Résultats d’une enquête scientifique sur la gestion des veaux laitiers en Europe. Elle suggère qu’il existe des divergences entre les recommandations de la recherche et les pratiques actuelles concernant la quantité de lait et la fréquence d’alimentation, ainsi que le sevrage. Les recommandations législatives ou industrielles sont principalement suivies en production biologique dans une petite proportion de pays.

Types de document : Article scientifique

Catégories d'animaux : Bovins

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Animal welfare organisations that rehome dogs from southern and eastern Europe to Germany: A homepage content analysis

Graf J., Kuhne F.

Publié en 2025

Article scientifique analysant les pages d’accueil des organisations de protection animale allemandes s’occupant de l’adoption de chiens abandonnés en provenance de pays du Sud et de l’Est de l’Europe. Il conclut que le manque d’informations sanitaires et de descriptions comportementales risquent de nuire à l’adoption et d’augmenter le nombre de retours. Le non-respect de la législation peut mettre en péril le bien-être des animaux et augmente le risque de commerce illégal de chiens.

Types de document : Article scientifique

Catégories d'animaux : Canins

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