Discipline : Droit

Assemblée Nationale – Réponse écrite à la question n°22215 : Ventes d’animaux sur internet

JO de la République française

Publié en 2019

Question sur les mesures que le Gouvernement compte adopter pour lutter contre les ventes d’animaux non encadrées, en particulier sur internet

Types de document : Réglementation/Certification

Mots-clés : Enjeux sociétaux

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Small-scale pig keeping: pig transport regulations in the UK

Michaela Giles

Publié en 2019

Résumé de la législation UK en matière de respect du bien-être des animaux lors du transport

Types de document : Article technique

Mots-clés : Transport

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Council of the EU conclusions on animal welfare – an integral part of sustainable animal production

Council of the European Union

Publié en 2019

Dans ses conclusions, le Conseil invite la Commission à élaborer une nouvelle stratégie de l’UE pour la protection et le bien-être des animaux sur la base des enseignements tirés de la stratégie pour 2012-2015. Le Conseil encourage également la Commission et les États membres à lancer des activités de communication et d’éducation du public sur le rôle essentiel d’un bon bien-être animal pour promouvoir la santé animale, la sécurité alimentaire et un secteur agroalimentaire durable.

Types de document : Avis

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Relation homme-animal

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Assemblée nationale – Réponse écrite à la question n°24860 : Meilleure prise en compte du bien-être des volailles

Assemblée nationale

Publié en 2020

Réponse à question sur la prise en compte des propositions de l’EFSA pour améliorer le bien-être des volailles lors de l’abattage

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Volailles

Mots-clés : Anxiété, Conscience, Douleur, Enjeux sociétaux, Peur, Stress

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Conclusions du Conseil de l’UE en matière de BEA – partie intégrante d’une production animale durable

Secrétariat général du Conseil de l'UE

Publié en 2019

Recommandations du Conseil de l’UE pour une nouvelle stratégie pour la protection et le BEA en tant que partie intégrante d’une production animale durable

Types de document : Réglementation/Certification

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Environnement, Relation homme-animal

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Vers une nouvelle approche du contrôle du bien-être animal : exemple des Guides de Bonne Pratique en animaleries du commerce.Thèse véto

Marion Cadeillan

Publié en 2018

Historique de la mise en place de la réglementation française des animaleries du commerce depuis la Loi de 1999, les rapports Legeay et Fontbonne jusqu’aux récents arrêtés de 2014 et l’avis rendu par l’Anses sur le projet de GBP mis en place par les professionnels.

Types de document : Ouvrage technique

Catégories d'animaux : Canins, Félins

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Relation homme-animal

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Bien-être animal et société : animal sensible et élevage : utopie ou réalité.

AAEAEA

Publié en 2017

Types de document : Ouvrage technique

Mots-clés : Enjeux sociétaux

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Bien-être des poissons en aquaculture. Thèse vétérinaire.

Mathilde Escudero

Publié en 2018

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Poissons

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L’évolution des relations entre l’homme et l’animal : une approche transdisciplinaire

CGAAER. MAAF

Publié en 2011

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Bâtiment d'élevage, Biodiversité, Dynamique des populations sauvages, Enjeux sociétaux, Environnement, Gestion de risque, Système d'élevage

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Le rapport homme-animal : cinq scénarios à l’horizon 2030

Centre d'Etudes et Prospectives du MAAF

Publié en 2016

Cinq scénario prospectifs sur le rapport homme-animal dans la société française

Types de document : Revue technique

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Adaptation du milieu à l'animal, Bâtiment d'élevage, Biodiversité, Dynamique des populations sauvages, Enjeux sociétaux, Environnement, Modélisation, Relation homme-animal

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