Spécialité : Droit animal

Recommandations sur l’évolution des règles relatives à la protection animale en abattoir et le suivi de leur mise en œuvre

CNA. CNEAb

Publié en 2019

Types de document : Avis

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Monogastriques, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Conscience, Douleur, Enjeux sociétaux, Matériel de contention, Qualité carcasses, Relation homme-animal

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Bien être animal dans les systèmes de production de bovins laitiers

OIE

Publié en 2021

Les normes de l’OIE sont reconnues au niveau international, comme étant les seules normes sur le sujet à être fondées sur une base scientifique et à être adoptées par l’Assemblée mondiale des Délégués. Elles sont régulièrement actualisées en fonction de l’évolution des connaissances scientifiques et complétées progressivement afin de couvrir différents aspects du bien-être. Une consultation des États membres ainsi que d’experts et d’organisations gouvernementales et non-gouvernementales internationales concernées par le sujet est assurée tout au long de leur processus d’élaboration afin de s’assurer de leur pertinence dans le contexte des connaissances scientifiques les plus récentes. Chaque année, l’Assemblée mondiale des Délégués de l’OIE adopte des projets de normes nouveaux ou révisés. Les normes traitant du bien-être animal ne sont pas reconnues dans l’Accord SPS de l’OMC, contrairement à celles afférentes à la santé animale et à la santé publique vétérinaire. La présente norme traite du bien-être des bovins laitiers dans les systèmes de production commerciale.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins

Mots-clés : Système d'élevage

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Justifications éthiques des préoccupations concernant le bien-être animal

Larrère R

Publié en 2007

L’article traite de la question du souci moral vis-à-vis des animaux domestiques et de la préoccupation sur le bien-être animal defini par l’absence de mortalité et de morbidité, l’absence de stress et la possibilité d’exprimer les comportements naturels de l’espèce. Si les deux premières définitions conduisent à négliger l’intégrité des animaux, la troisième présente l’avantage d’en tenir compte et de prendre en considération les besoins et les comportements sociaux des animaux d’élevage.

Types de document : Article scientifique

Mots-clés : Conscience, Enjeux sociétaux, Relation homme-animal

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Le bien-être animal : de la science au droit

Hild S., Schweitzer L.

Publié en 2018

Chercheurs, experts, membres de la Commission européenne ou du ministère de l’Agriculture se sont succédé pour répondre à plusieurs questions du plus haut intérêt : quelle définition scientifique donner au bien-être de l’animal ? Sur quels critères l’évaluer ? Quels droits nationaux ou internationaux le prennent-ils en compte ? Quels animaux sont concernés ? Quels obstacles s’opposent au souci d’assurer le bien-être animal ? Les réponses données conforteront les démarches à conduire en faveur de dispositions réglementaires nouvelles.

Types de document : Ouvrage scientifique

Catégories d'animaux : Monogastriques, Ruminants

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Adaptation du milieu à l'animal, Enjeux sociétaux, Relation homme-animal, Système d'élevage

Bien-être animal : contexte, définition, évaluation

Mormède P., Boisseau-Sowinski L., Chiron J., Diederich C., Eddison J., Guichet J.L., Le Neindre P., Meunier-Salaün M.C.

Publié en 2018

Cette note de réflexion replace la question du bien-être dans son contexte, en propose une définition qui tient compte des dernières connaissances sur la nature sensible et consciente des animaux, et envisage les implications pratiques en élevage. L’importance du bien-être des animaux qui vivent sous la dépendance des humains (animaux d’élevage, de compagnie, de zoo, de cirque, d’expérimentation…) s’est affirmée progressivement au cours des 50 dernières années, et en particulier dans le contexte des productions animales, et se trouve au cœur des préoccupations sur l’avenir de l’élevage. Le concept de bien-être animal a été replacé dans ses contextes, philosophique, sociétal et juridique, qui influencent sa prise en compte et la signification qui lui est conférée. Une attention particulière a été portée aux bases scientifiques de la notion de bien-être, qui repose sur les caractéristiques psychiques des animaux, êtres sensibles et conscients. … Les protocoles d’évaluation du bien-être des animaux doivent ainsi combiner l’analyse des comportements et de l’état physiologique et sanitaire de l’animal avec les données sur l’environnement.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Système d'élevage

Bien-Etre animal

INRA

Publié en 2007

Numéro spécial sur le Bien-être animal, décliné en 14 articles originaux : buts, méthodologie et finalité ses questionnements, base éthique, déclinaison dans différentes espèces, perception au niveau des filières animales.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Poissons, Porcins, Volailles

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Adaptation du milieu à l'animal, Animal-based measurement, Conscience, Douleur, Enjeux sociétaux, Indicateur bien-être, Milieu de vie, Processus cognitif, Relation homme-animal, Stress

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Acceptabilité sociale de l’élevage en France : recensement et analyse des principales controverses à partir des regards croisés de différents acteurs

Delanoue E., Roguet C.

Publié en 2015

Dans un contexte de remise en cause fréquente de l’élevage et de ses pratiques, une analyse des points de débat, dans différentes filières (porcs, volailles, bovins, ovins et caprins), a été réalisée dans le cadre du GIS Elevages Demain. Une étude bibliographique a été conduite pour comprendre les fondements des préoccupations sociales envers l’élevage et évaluer leur robustesse. En parallèle, une trentaine d’entretiens a été menée auprès de différentes parties prenantes aux débats – professionnels des filières, salariés d’associations, journalistes et distributeurs – afin de recenser et décrire les principaux sujets de controverses sur les élevages en France… les travaux mettent en lumière des préoccupations fortes et anciennes de la part de la société à l’égard de l’élevage, qui ne peuvent se résumer à des « effets de mode ».

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Adaptation du milieu à l'animal, Enjeux sociétaux, Environnement, Système d'élevage

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La Conscience des Animaux

Pierre Le Neindre, Muriel Dunier, Alain Boissy, Emilie Bernard, Xavier Boivin, Ludovic Calandreau, Nicolas Delon, Bertrand Deputte, Sonia Desmoulin-Canselier, Nathan Faivre, Martin Giurfa, Jean-Luc Guichet, Léa Lansade, Raphaël Larrère, Pierre Mormède, Patrick Prunet, Benoist Schaal, Jacques Servière, Claudia Terlouw

Publié en 2018

Les animaux ont-ils une conscience ? Comment perçoivent-ils leur propre monde ? Ces questions font l’objet de débats dans la communauté scientifique aussi bien pour des raisons académiques que pour des raisons pratiques. Ainsi, le 7 juillet 2012, un collectif de scientifiques de premier plan mené par Philip Low a éprouvé la nécessité de publier en Angleterre un manifeste intitulé La Déclaration de Cambridge sur la conscience. Il énonce qu’« une convergence de preuves indique que les animaux non humains disposent des substrats neuro-anatomiques, neurochimiques et neurophysiologiques des états conscients ainsi que de la capacité d’exprimer des comportements intentionnels… ». Il appelle à l’intensification des recherches pour connaître plus avant cette capacité des animaux. L’Inra a réalisé en 2015 une expertise scientifique pluridisciplinaire visant à effectuer une revue critique de la littérature sur la conscience animale. Ce travail a été fait à la demande de l’Autorité européenne de sécurité alimentaire (requête EFSA-Q-2015-00390, contrat n° EFSA/Inra/2015/01).

Le présent ouvrage est une synthèse faite à partir du rapport de l’expertise scientifique collective de l’Inra (Le Neindre et al., 2017). Il se décline en six chapitres :
––le contexte social, éthique et juridique dans lequel s’inscrit cette expertise (chap. 1)
––la conscience dans le règne animal : perspectives historiques, épistémologie et définitions (chap. 2)
––il est suivi d’un aperçu des connaissances actuelles sur la conscience humaine, pour lesquelles les principaux concepts novateurs existants ont été développés car ils sont utiles à notre compréhension des données disponibles sur les animaux (chap. 3)
––le suivant développe les composantes comportementales et neurobiologiques des animaux qui permettent de parler de contenus de conscience plus ou moins élaborés. Ce chapitre constitue le cœur de l’expertise (chap. 4)
––les conséquences de la prise en compte de la conscience pour mieux comprendre le bien-être, la souffrance et la douleur (chap. 5)
––l’importance de la conscience dans les capacités d’adaptation des animaux, en particulier les composantes phylogénétiques (chap. 6)
––l’ouvrage conclut par des pistes de recherches à développer à l’avenir issues des réflexions menées dans différentes instances scientifiques.

Types de document : Ouvrage scientifique

Catégories d'animaux : Bovins, Canins, Caprins, Équins, Mammifères, Monogastriques, Oiseaux (hors volailles), Ovins, Poissons, Porcins, Primates, Reptiles, Rongeurs, Ruminants, Volailles

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Anxiété, Apprentissage, Conscience, Douleur, Enjeux sociétaux, Enrichissement, Intégration cérébrale, Métacognition, Processus cognitif, Processus évolutif, Stress

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Éthologie Appliquée : Comportements Animaux et Humains, Questions de Société.

Laure Kaiser, Frédéric Marion-Poll, Jean-Michel Faure, Pierre Le Neindre, Alain Boissy, Frédéric Lévy, Raymond Nowak, Xavier Boivin Bertrand Dumont, Pierre Joly, Frédéric Tardy, M. Bilbaut, J.J. Boisard, Hubert Montagner, Catherine Belzung, Claire Detrain, Jean-Louis Deneubourg, Raphaël Larrère, Florence Burgat, Sonia Desmoulin, Pierre Le Neindre, Isabelle Veissier, Alain Boissy, Claude Baudoin, D. Benhaïm, C. Koch-Schott, S. Esquieu-Panis, Jean-Louis Millot, David Benhaim, Claudine Koch-Schott

Publié en 2009

Si l’éthologie appliquée commence à être reconnue en France avec de réelles possibilités d’emploi pour les jeunes diplômés, il est toutefois encore utile d’en exposer les différentes facettes à un large public. C’est l’objectif de cet ouvrage qui présente les domaines, aussi variés que possible, de cette approche du comportement visant les applications sans négliger les aspects fondamentaux. A l’heure du développement de nouvelles disciplines et technologies (robotique, réalités virtuelles, etc.), l’approche éthologique peut utiliser les solides acquis de ce secteur de la biologie intégrative pour innover et répondre aux attentes exprimées par notre société.
Le présent ouvrage est le fruit d’un travail collectif. Il regroupe différentes contributions de scientifiques reconnus et d’éthologistes professionnels choisis pour la complémentarité de leurs compétences dans la discipline. Les contributions sont organisées en fonction des principaux domaines d’application de l’éthologie : 1) l’agronomie et l’élevage, 2) la protection de la flore et de la faune sauvage, 3) la santé humaine et l’industrie, 4) les questions d’éthique et juridiques liées à l’élevage et à l’expérimentation animale, et enfin 5) de manière ponctuelle les comportements humains. Face à la diversité des domaines d’application, la contribution de chacun des auteurs a été tout à fait déterminante et nous les remercions pour leur engagement et leur efficacité. Nous tenons également à remercier très sincèrement la Société Française pour l’Etude du Comportement Animal et particulièrement son Président d’alors pour avoir dès le début cru en cet ouvrage, soutenu sa réalisation et nous avoir fait confiance en dépit d’une durée d’élaboration beaucoup plus longue que celle initialement envisagée. Enfin, nous sommes reconnaissants aux éditions Quae pour nous avoir permis de concrétiser ce projet d’ouvrage.

Types de document : Ouvrage scientifique

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Adaptation du milieu à l'animal, Animal-based measurement, Anxiété, Apprentissage, Dynamique des populations sauvages, Expérimentation, Indicateur bien-être, Modélisation, Processus cognitif, Stress, Système d'élevage

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