Discipline : Droit

Vers une nouvelle approche du contrôle du bien-être animal : exemple des Guides de Bonne Pratique en animaleries du commerce.Thèse véto

Marion Cadeillan

Publié en 2018

Historique de la mise en place de la réglementation française des animaleries du commerce depuis la Loi de 1999, les rapports Legeay et Fontbonne jusqu’aux récents arrêtés de 2014 et l’avis rendu par l’Anses sur le projet de GBP mis en place par les professionnels.

Types de document : Ouvrage technique

Catégories d'animaux : Canins, Félins

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Relation homme-animal

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Bien-être animal et société : animal sensible et élevage : utopie ou réalité.

AAEAEA

Publié en 2017

Types de document : Ouvrage technique

Mots-clés : Enjeux sociétaux

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Rapport des Rencontres Animal et Société

MAAPRAT. Rapporteur M. Thierry Thuot

Publié en 2008

« Le Grenelle de l’animal » tel qu’organisé en 2008 sous N. Sarkozy et M. Barnier (ministre de l’Agriculture)

Types de document : Réglementation/Certification

Mots-clés : Enjeux sociétaux

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L’évolution des relations entre l’homme et l’animal : une approche transdisciplinaire

CGAAER. MAAF

Publié en 2011

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Bâtiment d'élevage, Biodiversité, Dynamique des populations sauvages, Enjeux sociétaux, Environnement, Gestion de risque, Système d'élevage

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Le rapport homme-animal : cinq scénarios à l’horizon 2030

Centre d'Etudes et Prospectives du MAAF

Publié en 2016

Cinq scénario prospectifs sur le rapport homme-animal dans la société française

Types de document : Revue technique

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Adaptation du milieu à l'animal, Bâtiment d'élevage, Biodiversité, Dynamique des populations sauvages, Enjeux sociétaux, Environnement, Modélisation, Relation homme-animal

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Protection animale : nouvelle gouvernance et perspectives européennes.

Jérome Languille et Agnès Fabre

Publié en 2014

De l’introduction de la protection animale dans la gouvernace sanitaire française, ex de l’habilitation et du mandat sanitaire. Etat des lieu sur le plan UE et OIE.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Mots-clés : Bâtiment d'élevage, Enjeux sociétaux, Logement, Relation homme-animal

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Recommandations sur l’évolution des règles relatives à la protection animale en abattoir et le suivi de leur mise en œuvre

CNA. CNEAb

Publié en 2019

Types de document : Avis

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Monogastriques, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Conscience, Douleur, Enjeux sociétaux, Matériel de contention, Qualité carcasses, Relation homme-animal

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Stratégie 2016-2020 pour le bien-être animal

Ministère chargé de l'Agriculture

Publié en 2016

Le plan d’action du MAA détaillé pour la période 2016-2020

Types de document : Réglementation/Certification

Mots-clés : Système d'élevage

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Guide de bonnes pratiques – Maîtrise de la protection animale des bovins à l’abattoir

Interbev

Publié en 2014

Ce guide répond à trois principaux objectifs :
· Fournir, quelle que soit la taille de l’établissement, un outil de référence aux professionnels dans le but de garantir les règles de protection des animaux du déchargement jusqu’à la fin de la saignée, conformément à la réglementation en
vigueur.
· Proposer des interprétations aux exigences implicites du Règlement et transcrire en bonnes pratiques les nouvelles connaissances scientifiques
· Fournir un outil méthodologique de gestion de la protection des animaux en proposant d’une part des recommandations de gestion et de conception, et d’autre part des éléments de contrôle réalisé par les exploitants permettant à chaque unité de production d’évaluer l’efficacité des mesures mises en place pour maximiser la protection des animaux de leur réception jusqu’au moment de leur mise à mort.
Un avis paru au JORF du 3 avril 2014 a validé le guide de bonnes pratiques pour la protection animale des bovins à l’abattoir, dans sa version de novembre 2013.

Types de document : Guide de bonnes pratiques

Catégories d'animaux : Bovins

Mots-clés : Gestion de risque

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