Mot-clé : Enjeux sociétaux

Transport d’animaux vivants – Memento de la réglementation : un guide pour le contrôle sur route

Welfarm et Animals’ Angels

Publié en 2015

Guide pratique qui rappelle le règlement européen sur le transport, les infractions et sanctions encourues par espèces, et différents documents officiels associés. Il contient de nombreux schémas et illustrations.

Types de document : Guide de bonnes pratiques

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Relation homme-animal, Stress, Transport

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Parlement européen : réponse écrite à la question E-001432 : EU-wide positive list (exotic pet trade)

Manuela Ripa (Verts/ALE). Réponse : M. Sinkevičius au nom de la Commission européenne.

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur la position de la Commission européenne sur le lancement d’une étude de faisabilité pour déterminer l’intérêt et la nécessité d’une liste positive d’animaux sauvages et exotiques autorisés à être commercialisés et détenus comme animaux de compagnie dans l’UE.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Faune sauvage

Mots-clés : Commerce d'animaux, Enjeux sociétaux, Gestion des populations

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Sénat : réponse écrite à la question n°4787 : Création d’un défenseur des droits des animaux

Sébastien Pla (Aude - SER). Réponse : Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Publié en 2023

Réponse à une question visant à savoir si le Gouvernement a l’intention de se saisir de la proposition de la SPA de créer un poste de défenseur des droits des animaux, autorité indépendante qui pourrait être chargée de centraliser, contrôler et multiplier les actions pour garantir le respect du bien-être animal

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Tous animaux

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Relation homme-animal

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Assemblée nationale : réponse écrite à la question n° 8538 : Hausse des abandons d’animaux et situation des refuges face à l’inflation

Anne Le Hénanff (Horizons et apparentés - Morbihan). Réponse : Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Publié en 2023

Réponse à une question sur les mesures que le Gouvernement entend mettre en œuvre pour lutter contre ces abandons liés à l’inflation et s’il envisage de mettre en place un plan d’urgence pour l’été. Elle porte également sur la façon dont le Gouvernement compte agir afin de soutenir financièrement les associations et refuges.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Canins, Félins

Mots-clés : Abandon, Adoption, Enjeux sociétaux, Gestion des populations, Maltraitance, Relation homme-animal

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Review: Space allowance for growing pigs: Animal welfare, performance and on-farm practicality

K.L. Chidgey

Publié en 2023

Revue scientifique sur les bases scientifiques des approches les plus courantes pour déterminer l’espace minimum à allouer aux porcs en croissance. Elle examine les différents facteurs qui influencent et interagissent avec leurs besoins spatiaux. Elle insiste sur la nécessité de poursuivre des recherches reproduisant les conditions commerciales afin que les recommandations permettent d’obtenir des résultats positifs sur le bien-être d’une manière à la fois pratique et pertinente.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Porcins

Mots-clés : Adaptation du milieu à l'animal, Enjeux sociétaux, Enrichissement, Logement, One Welfare, Troubles comportementaux

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Évaluation des coûts de production des filières porcs et poulets de chair sous cahiers des charges « bien-être animal » et de leurs modalités de valorisation

FranceAgriMer

Publié en 2023

Résultat du projet pour lequel France Agri Mer a mandaté Ecozept, et qui avait pour objectif de dresser un bilan des démarches existantes en matière de bien-être animal, dans les filières porcs et volailles de chair, aux Pays-Bas, au Danemark et en Allemagne, et de réponde à deux questions : l’une sur les surcoûts de production des différentes démarches et les principaux facteurs qui les influent ; l’autre sur la valorisation, sur le marché, des produits issus de ces démarches.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Porcins, Volailles

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Relation homme-animal, Système d'élevage

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Animal Welfare during Transport and Slaughter of Cattle: A Systematic Review of Studies in the European Legal Framework

Svea Nicolaisen, Nina Langkabel, Christa Thoene-Reineke, Mechthild Wiegard

Publié en 2023

Revue scientifique sur les processus de transport et d’abattage en Europe depuis l’entrée en vigueur du règlement européen sur le transport et le bien-être des animaux en 2009. Il identifie les facteurs affectant le bien-être des animaux pendant ces deux phases.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Bovins

Mots-clés : Animal-based measurement, Anxiété, Conscience, Douleur, Enjeux sociétaux, Indicateur bien-être, Relation homme-animal, Stress, Transport

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Assemblée nationale : réponse écrite à la question n° 3516 : Soutien du Gouvernement français à la fin de l’élevage en cage

Question : Sandra Regol (Écologiste - NUPES - Bas-Rhin). Réponse : Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Publié en 2023

Réponse à une question visant à savoir si le Gouvernement soutiendra la fin de l’élevage en cages dans le cadre de la révision de la réglementation européenne et s’il compte porter au niveau européen des ambitions plus fortes afin de jouer un rôle moteur dans la promotion de normes de bien-être animal plus vertueuses et dans l’amélioration des modes d’élevage européens.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Adaptation du milieu à l'animal, Enjeux sociétaux, Enrichissement, Milieu de vie, Stress, Système d'élevage

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Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°7621 : Abandon d’animaux de compagnie à l’approche de l’été

Question : Alexandra Martin (Les Républicains - Alpes-Maritimes). Réponse : Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Publié en 2023

Réponse écrite à une question visant à connaître les actions que le Gouvernement prévoit d’entreprendre face aux abandons des animaux de compagnie en période estivale et quelles dispositions il compte prendre pour soutenir les refuges et les SPA.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Canins, Félins, NAC

Mots-clés : Abandon, Adoption, Enjeux sociétaux, Gestion des populations, Maltraitance, Relation homme-animal

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Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°2205 : Mesures de lutte contre la souffrance des animaux aquatiques

Question : Vincent Ledoux (Renaissance - Nord). Réponse : Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur les intentions du Gouvernement concernant la mise en œuvre de mesures de lutte contre la souffrance des animaux aquatiques et le financement d’un programme de recherche sur la réduction des souffrances des animaux dans la pêche commerciale.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Mollusques, Poissons

Mots-clés : Douleur, Enjeux sociétaux, Relation homme-animal

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