Type de document : Réglementation/Certification

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°2205 : Mesures de lutte contre la souffrance des animaux aquatiques

Question : Vincent Ledoux (Renaissance - Nord). Réponse : Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur les intentions du Gouvernement concernant la mise en œuvre de mesures de lutte contre la souffrance des animaux aquatiques et le financement d’un programme de recherche sur la réduction des souffrances des animaux dans la pêche commerciale.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Mollusques, Poissons

Mots-clés : Douleur, Enjeux sociétaux, Relation homme-animal

Accéder à la source

Piroplasmoses équines

OMSA

Publié en 2023

Page du site de l’OMSA comportant la mise à jour de la norme de l’OMSA relative aux Equidés concernant la piroplasmose équine.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Équins

Mots-clés : Gestion de risque, Transport

Accéder à la source

Métrite contagieuse équine

OMSA

Publié en 2023

Page du site de l’OMSA comportant la mise à jour de la norme de l’OMSA relative aux Equidés concernant la métrite contagieuse équine.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Équins

Mots-clés : Gestion de risque, Transport

Accéder à la source

Grippe équine

OMSA

Publié en 2023

Page du site de l’OMSA comportant la mise à jour de la norme de l’OMSA relative aux Equidés concernant la grippe équine.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Équins

Mots-clés : Gestion de risque, Transport

Accéder à la source

Inspection post mortem en abattoir d’animaux de boucherie

Bureau des Etablissements d'Abattage et de Découpe

Publié en 2023

Instruction technique du Bureau des Etablissements d’Abattage et de Découpe rappelant les dispositions réglementaires relatives à l’inspection post mortem en abattoir d’animaux de boucherie, donnant le référentiel de motifs de saisie et présentant des outils d’harmonisation pour les inspections.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Animal-based measurement, Conscience, Douleur, Enjeux sociétaux, Qualité carcasses, Stress

Accéder à la source

Parlement européen : réponse écrite à la question E-000948/23 : Malnourished calves in Europe

Question : Sarah Wiener (Verts/ALE). Réponse : Ms Kyriakides au nom de la Commission européenne

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur les défauts de transposition de la directive 2008/119/CE en ce qui concerne les normes de protection des veaux, en particulier sur le contrôle de leur taux sanguin d’hémoglobine, leur alimentation et leur transport.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Qualité carcasses, Transport

Accéder à la source

Parlement européen : réponse écrite à la question E-000940/23 : Compliance with Directive 2008/120/EC on the welfare of pigs

Question : Margrete Auken (Verts/ALE). Réponse : Ms Kyriakides au nom de la Commission européenne

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur la date de parution de l’évaluation des plans d’action nationaux des États membres pour la prévention de la caudectomie de routine chez le porc, les décisions prises par la Commission européenne pour assurer le respect de l’interdiction réglementaire de la caudectomie dans cette espèce, et sur les mesures envisagées en cas d’infractions à la réglementation.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Porcins

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Douleur, Enjeux sociétaux, Mutilations

Accéder à la source

Parlement européen : réponse écrite à la question E-000856/23 : Interdire les importations de volailles élevées en cage

Question : Annika Bruna (ID), Elżbieta Kruk (ECR), Gianantonio Da Re (ID), France Jamet (ID), Eric Minardi (ID). Réponse : Mme Kyriakides au nom de la Commission européenne

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur la volonté de la Commission européenne d’interdire ou non les importations dans l’UE de volailles élevées en cage et dans des conditions de confort inférieures à celles imposées par les normes européennes.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Volailles

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Enrichissement, Logement, Relation homme-animal, Système d'élevage

Accéder à la source

Parlement européen : réponse écrite à la question E-000716/23 : Questions concerning a European ban on the use of wild animals in circuses in the light of serious new findings

Question : Anja Hazekamp (The Left). Réponse : Ms Kyriakides au nom de la Commission européenne

Publié en 2023

Réponse à une question sur la responsabilité de la Commission européenne face aux mauvais traitements d’animaux sauvages dans des cirques et si elle compte intervenir pour pousser à interdire leur utilisation les 4 derniers pays européens la permettant encore, à savoir l’Allemagne, la France, l’Italie et l’Espagne.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Faune sauvage

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Maltraitance, Relation homme-animal, Troubles comportementaux

Accéder à la source

Parlement européen : réponse écrite à la question E-000214/23 : Animal welfare controls at EU exit points

Question : Thomas Waitz (Verts/ALE). Réponse : Ms Kyriakides au nom de la Commission européenne

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur le fait que la frontière grecque de Kakavia continue à être utilisée comme point de sortie d’animaux vivants de l’Union européenne (UE) alors qu’elle n’est pas reconnue comme telle. Elle vise à savoir si des sanctions ont été prises par l’UE contre la Grèce.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Transport

Accéder à la source