Thématique : Réglementation

Welfare of dairy cows

EFSA Panel on Animal Health and Animal Welfare (AHAW) : Søren Saxmose Nielsen, Julio Alvarez, Dominique Joseph Bicout, Paolo Calistri, Elisabetta Canali, Julian Ashley Drewe, Bruno Garin-Bastuji, Jose Luis Gonzales Rojas, Christian Gort ́azar Schmidt, Mette Herskin, Virginie Michel, Miguel ́Angel Miranda Chueca, Barbara Padalino, Helen Clare Roberts, Hans Spoolder, Karl Stahl, Antonio Velarde, Arvo Viltrop, Alice De Boyer des Roches, Margit Bak Jensen, John Mee, Martin Green, Hans-Hermann Thulke, Elea Bailly-Caumette, Denise Candiani, Eliana Lima,Yves Van der Stede and Christoph Winckler

Publié en 2023

Avis de l’EFSA identifiant les principaux types de logements pour vaches laitières en Europe et pour chacun, les principaux points forts, points faibles et risques susceptibles de réduire le bien-être des animaux. Il étudie cinq conséquences spécifiques en matière de bien-être : les troubles locomoteurs, les mammites, la restriction des mouvements et les problèmes de repos, l’incapacité à adopter un comportement de confort et les troubles métaboliques. Et il analyse les caractéristiques de l’exploitation qui pourraient être utilisées pour classer le niveau de bien-être dans l’exploitation.

Types de document : Avis

Catégories d'animaux : Bovins

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Adaptation du milieu à l'animal, Animal-based measurement, Conscience, Douleur, Gestion de risque, Indicateur bien-être, Logement, Milieu de vie, Mutilations, Relation homme-animal, Stress, Système d'élevage

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Relevant Indicators of Consciousness after Waterbath Stunning in Turkeys and Stunning Efficiency in Commercial Conditions

Alexandra Contreras-Jodar, Aranzazu Varvaró-Porter, Antonio Velarde, Virginie Michel

Publié en 2023

Article scientifique évaluant la prévalence et la répétabilité inter-observateurs des quatre indicateurs de conscience les plus valides et utilisables après l’étourdissement par bain d’eau chez les dindes avant la saignée (convulsion tonique, respiration, clignement spontané des yeux et vocalisation) et pendant la saignée (battements, respiration, déglutition spontanée et secousses de la tête).

Types de document : Article scientifique

Catégories d'animaux : Volailles

Mots-clés : Animal-based measurement, Conscience, Qualité carcasses, Stress

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Parlement européen : réponse écrite à la question E-000857/23 : Favoriser l’installation de cases de liberté pour les truies

Question : Annika Bruna (ID), Eric Minardi (ID), Elżbieta Kruk (ECR), France Jamet (ID). Réponse : Mme Kyriakides au nom de la Commission européenne

Publié en 2023

Réponse à une question sur les intentions de la Commission européenne d’accompagnement financier à l’installation de cases liberté pour les truies et sur la mise en place de clauses miroirs pour protéger les éleveurs européens de la concurrence des pays tiers moins regardants en matière de bien-être animal.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Porcins

Mots-clés : Adaptation du milieu à l'animal, Enjeux sociétaux, Enrichissement, Logement

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Parlement européen : réponse écrite à la question E-000948/23 : Malnourished calves in Europe

Question : Sarah Wiener (Verts/ALE). Réponse : Ms Kyriakides au nom de la Commission européenne

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur les défauts de transposition de la directive 2008/119/CE en ce qui concerne les normes de protection des veaux, en particulier sur le contrôle de leur taux sanguin d’hémoglobine, leur alimentation et leur transport.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Qualité carcasses, Transport

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Parlement européen : réponse écrite à la question E-000940/23 : Compliance with Directive 2008/120/EC on the welfare of pigs

Question : Margrete Auken (Verts/ALE). Réponse : Ms Kyriakides au nom de la Commission européenne

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur la date de parution de l’évaluation des plans d’action nationaux des États membres pour la prévention de la caudectomie de routine chez le porc, les décisions prises par la Commission européenne pour assurer le respect de l’interdiction réglementaire de la caudectomie dans cette espèce, et sur les mesures envisagées en cas d’infractions à la réglementation.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Porcins

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Douleur, Enjeux sociétaux, Mutilations

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Validation of Methods for Assessment of Dust Levels in Layer Barns

Solène Mousqué, Frédérique Mocz, Anja B. Riber

Publié en 2023

Article scientifique sur le développement d’une méthode valide et réalisable en routine pour mesurer les niveaux de poussière dans les poulaillers, à inclure dans les inspections vétérinaires pour répondre à la réglementation européenne.

Types de document : Article scientifique

Catégories d'animaux : Volailles

Mots-clés : Adaptation du milieu à l'animal, Milieu de vie

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Parlement européen : réponse écrite à la question E-000612/23 : Suivi des animaux sauvages présents dans les cirques itinérants en Europe

Question : Aurélia Beigneux (ID). Réponse : M. Sinkevičius au nom de la Commission européenne

Publié en 2023

Réponse à une question sur la façon dont la Commission européenne suit les déplacement d’animaux sauvages protégés et lutte contre d’éventuels trafics et si elle discute avec les États membres pour limiter et, à terme, interdire la présence d’animaux sauvages dans les cirques de l’Union.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Faune sauvage

Mots-clés : Commerce d'animaux, Gestion des populations, Relation homme-animal, Transport

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Parlement européen : réponse écrite à la question E-000856/23 : Interdire les importations de volailles élevées en cage

Question : Annika Bruna (ID), Elżbieta Kruk (ECR), Gianantonio Da Re (ID), France Jamet (ID), Eric Minardi (ID). Réponse : Mme Kyriakides au nom de la Commission européenne

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur la volonté de la Commission européenne d’interdire ou non les importations dans l’UE de volailles élevées en cage et dans des conditions de confort inférieures à celles imposées par les normes européennes.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Volailles

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Enrichissement, Logement, Relation homme-animal, Système d'élevage

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Assemblée nationale : réponse écrite à la question n° 5241 : Chats errants

Question : Ian Boucard (Les Républicains - Territoire de Belfort). Réponse : Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur le retard de la mise en œuvre des mesures prévues dans la loi du 30 novembre 2021 pour la gestion des chats errants, en particulier l’absence de parution du rapport sur le diagnostic chiffré, l’évaluation du coût de capture et de stérilisation, et la formulation de recommandations, et l’absence de mise en place de l’expérimentation prévue à l’article 12 de la loi.

Types de document : Ouvrage technique

Catégories d'animaux : Félins

Mots-clés : Abandon, Adoption, Castration, Enjeux sociétaux, Gestion de risque, Gestion des populations, Identification, Maltraitance, One Welfare, Stérilisation

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Transport d’animaux vivants dans l’UE : défis et pistes d’action

Cour des comptes européenne

Publié en 2023

Rapport sur l’état des lieux du transport d’animaux vivants dans l’Union européenne et les pistes d’action pour mieux prendre en compte le bien-être des animaux transportés.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Enjeux sociétaux, Relation homme-animal, Stress, Transport

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