Espèce : Multi-espèces

Proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council on the welfare of dogs and cats and their traceability

DG SANTE, Commission européenne

Publié en 2023

Première proposition de loi de l’UE concernant le bien-être des chiens et des chats en élevages, refuges ou animaleries. Elle inclut l’obligation d’identification par puce électronique et d’enregistrement des animaux vendus dans l’UE, et de l’agrément des établissements d’élevage ; une harmonisation des règles pour l’hébergement, l’élevage et les soins ; la sensibilisation des acheteurs aux soins, à l’alimentation et aux besoins vétérinaires des animaux de compagnie ; la formation adéquate aux soins et au bien-être des animaux des soigneurs de ces établissements ; la possibilité de contrôle de l’identification et de l’enregistrement des animaux fournis par l’intermédiaire de plateformes en ligne ; l’obligation pour les animaux importés de répondre aux mêmes normes de bien-être que ceux élevés dans l’UE.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Canins, Félins

Mots-clés : Abandon, Adoption, Enjeux sociétaux, Relation homme-animal

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Executive Summary of the Impact Assessment Report Accompanying the document Proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council on the protection of animals during transport and related operations, amending Council Regulation (EC) No 1255/97 and repealing Council Regulation (EC) No 1/2005

DG SANTE, Commission européenne

Publié en 2023

Rapport d’impact présentant les incidences de la proposition législative sur le transport des animaux vivants sur le bien-être des animaux. Les incidences traitées sont d’ordre économique, social et environnemental.

Types de document : Avis

Catégories d'animaux : Bovins, Canins, Caprins, Équins, Félins, Ovins, Poissons, Porcins, Volailles

Mots-clés : Enjeux sociétaux, One Welfare, Relation homme-animal, Transport

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Recommendation on using ethology, an understanding of fish behaviour, to improve fish welfare and production

Aquaculture Advisory Council

Publié en 2023

Guide de l’Aquaculture Advisory Council qui donne des recommandations pour toutes les parties prenantes, mais aussi des recommandations spécifiques pour la Commission européenne et pour les Etats membres.

Types de document : Guide de bonnes pratiques

Catégories d'animaux : Poissons

Mots-clés : Animal-based measurement, Enrichissement, Relation homme-animal

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What are farm animals thinking?

David Grimm

Publié en 2023

Article résumant des travaux de recherche récents sur les facultés mentales des bovins, ovins, caprins et porcins, l’intérêt de ces études pour une meilleure prise en compte des besoins de ces animaux et les raisons pour lesquelles elles n’ont pas été menées plus tôt.

Types de document : Article scientifique

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Ovins, Porcins

Mots-clés : Conscience, Mémoire, Métacognition, Personnalité, Processus cognitif, Relation homme-animal

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Parlement européen : réponse écrite à la question E-002772/23 : EU legislation on use of hazardous substances in electrical equipment: consequences for animal welfare and biodiversity conservation

Question : Gianna Gancia (ID). Réponse : Mr Sinkevičius au nom de la Commission européenne

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur l’absence de réglementation des lampes spot chauffantes à émission de rayonnement UV-A/B, utisées pour l’élevage et la détention des animaux exotiques.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Faune sauvage, NAC, Reptiles

Mots-clés : Enrichissement, Indicateur bien-être, Milieu de vie, Stress

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Parlement européen : réponse écrite à la question E-002692/2023 : La révision des législations sur le bien-être animal aura-t-elle lieu sous ce mandat ?

Question : Annika Bruna (ID), Aurélia Beigneux (ID). Réponse : Mme Kyriakides au nom de la Commission européenne

Publié en 2023

Réponse à une question sur les intentions de la Commission européenne à mener à bien la réforme de la réglementation européenne en matière de bien-être animal qui a été repoussée après les élections européennes de 2024.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Tous animaux

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Relation homme-animal

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Parlement européen : réponse écrite à la question E-002691/2023 : La Commission fera-t-elle de l’abattage avec étourdissement la nouvelle norme en Europe ?

Question : Annika Bruna (ID), Gilles Lebreton (ID), Ivan Vilibor Sinčić (NI), Eric Minardi (ID), France Jamet (ID), Marie Dauchy (ID), Catherine Griset (ID), Dan-Ştefan Motreanu (PPE), André Rougé (ID), Elżbieta Kruk (ECR), Dominique Bilde (ID). Réponse : Mme Kyriakides au nom de la Commission européenne

Publié en 2023

Réponse à une question visant à savoir si la Commission européenne est prête à interdire l’abattage sans étourdissement et à étendre cette interdiction à la viande importée issue d’animaux abattus dans les pays tiers.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Conscience, Douleur, Enjeux sociétaux, Indicateur bien-être, Relation homme-animal, Stress

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Doing better for understudied species: Evaluation and improvement of a species-general animal welfare assessment tool for zoos

Shannon L. O’Brien, Katherine A. Cronin

Publié en 2023

Article scientifique évaluant une méthode générale d’évaluation du bien-être sur différents animaux d’un même zoo. Il révèle que les Mammifères ont les scores de bien-être les plus élevés et les questionnaires d’évaluation les mieux remplis. Cela a conduit les auteurs à modifier leur outil d’évaluation pour qu’il prenne mieux en compte l’ensemble des taxons présents dans le zoo.

Types de document : Article scientifique

Catégories d'animaux : Faune sauvage

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Adaptation du milieu à l'animal, Enjeux sociétaux, Enrichissement, Indicateur bien-être, Logement, Milieu de vie, Relation homme-animal

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Résumé de l’enquête sur l’aquaculture dans l’UE 2023

CIWF

Publié en 2023

Résumé d’un rapport d’enquêtes menées dans quatre élevages de truites en Pologne pour documenter les pratiques d’élevage typiques des fermes de truites. Après avoir dressé le panorama de l’élevage de truites dans l’UE, il recense les atteintes au bien-être et à la santé, les mauvaises manipulations, les dispositifs d’abattage inefficaces et source de douleur. Il recommande de mettre en place une réglementation pour l’élevage, le transport et l’abattage de chaque espèce de poissons d’élevage et de favoriser la recherche pour améliorer le bien-être dans ces espèces.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Poissons

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Conscience, Douleur, Enjeux sociétaux, Indicateur bien-être, Relation homme-animal, Transport

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Animal welfare as a public good

Romain Espinosa, Nicolas Treich

Publié en 2023

Article développant un modèle de consommation des animaux basé sur l’altruisme des consommateurs. Dans ce modèle, à l’équilibre du marché, la qualité est trop faible et la quantité trop élevée lorsque la vie des animaux ne vaut pas la peine d’être vécue.

Types de document : Article scientifique

Catégories d'animaux : Tous animaux

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Modélisation, One Welfare, Relation homme-animal, Système d'élevage

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